Les broderies d'audrey

Les Broderies d'Audrey - Point de croix et mercerie créative

Article n°1 - Acceptation des Conditions générales
Pour toutes commandes sur le site www.lesbroderiesdaudrey.com, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente qui peuvent êtres mises à jour librement à tout moment.

Article n°2 - Produits

L'équipe des Broderies d’Audrey s'engage à fournir à ses clients une reproduction fidèle de tous les produits. Toutes Les images des produits ont une valeur contractuelle sur le site www.lesbroderiesdaudrey.com et peuvent apparaître très différentes d'un navigateur à l'autre.

En cas d’indisponibilité, les Broderies d’Audrey contactera le client pour l’informer et le cas échéant lui proposera soit un produit de remplacement, soit lui allouer un avoir.

Les grilles proposées par Les Broderies d’Audrey sont soumises au titre du droit d'auteur et destinées à un usage strictement personnel. Toute reproduction totale ou partielle est interdite.

Toutes les grilles sont déposées sous copyright.

Article n°3 - Commande

La commande est validée dès que la facture sera délivrée automatiquement par le site vaut pour preuve du contenu et de la date de la commande. En cas de paiement par chèque, le règlement est attendu sous 7 jours sinon la commande sera annulée.
Aucune annulation de commande ne se fera sans l’accord des broderies d’Audrey.

Article n°4 - Livraison

L'équipe des Broderies d’Audrey s'engage à envoyer toutes les références commandées par le client après réception du paiement.

Les livraisons se font du Lundi au vendredi.

L'équipe des Broderies d’Audrey ne saurait être tenu responsable des retards, vols et pertes dus à La Poste et aucune réclamation ne pourra être faite.

Tout envoi se fait soit par courrier suivi ou collissimo suivant le poids de la marchandise.
Un numéro de suivi vous sera communiqué dès le colis déposé.

Article n°5 - Rétractation

Conformément aux dispositions de l’Article L.121.16 du code Français de la consommation, le client dispose d'un délai de rétraction de quatorze jours à compter de la réception de vos produits commandés pour retourner les produits pour échange ou remboursement.

Conformément à Art. L. 121-21-8. et L. 121-20-2 et L. 121-20-4 du Code de la Consommation – Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fournitures ou de biens confectionnés ou personnalisés.

Ce droit ne s'applique pas aux grilles (en raison de leur caractère facilement reproductible).

Vous devez renvoyer les articles dans l’emballage d’origine sans qu’ils aient été décelés. Aucune suite ne sera donnée au renvoi d’un article dont l’emballage aura été ouvert.

Avant tout, veuillez nous contacter sur le site pour arranger les modalités de votre retour ou échange.

L'équipe des Broderies d’Audrey procèdera alors au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour.

Article n°6 – Prix et Frais de Port

Les prix sont exprimés en euros. Ils sont susceptibles de modifications sans préavis, en fonction des changements intervenant dans les prix de revient. Le prix enregistré reste celui afficher lors de la commande.

Les prix indiqués sur les fiches produits n'incluent pas les frais d'envoi.

TVA non applicable, art. 293B du CGI

Les frais de port seront calculés en fonction du poids des commandes au vu des tarifs de la poste.

Article n°7 - Modalité de paiement

La marchandise est payable à la commande.
Modes de paiement possibles pour la France:

- Par Carte bleue via Paypal avec ou sans compte

- Par Chèque
A l’ordre de Melle Puybonnieux Audrey du montant exact de votre facture par courrier à l’adresse suivante :

Les Broderies d’Audrey
Melle Puybonnieux audrey
14 rue Gabriel Peri
02590 Etreillers

La commande sera envoyée sous 48 H après réception du chèque. De plus, le règlement par chèque est attendu sous 7 jours sinon la commande sera annulée.

- Par Virement bancaire
Voici les coordonnées à transmettre à votre banque:

Les broderies d'Audrey
Puybonnieux Audrey
La banque postale

RIB (format IBAN) FR2920041010020718436J02324

BIC (Bank Identification Code) PSSTFRPPCHA

Modes de paiement possibles pour le reste du monde:

Par Virement bancaire et Par Carte bleue via Paypal avec ou sans compte

Article n°8 - Protection des données personnelles

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. L'équipe des Broderies d’Audrey s'engage à ce que toutes les informations que lui sont communiquées ne soient utilisées que pour le traitement de la commande, pour recevoir notre lettre de diffusion ou nos offres promotionnelles. Ces informations sont confidentielles et en aucun cas, ne seront divulguées à des tiers.

Article n°10 – Force Majeure

Les Broderies d’Audrey sera dégagée de toute responsabilité lors de tout événement extérieur mentionné dans l’article 1148 du code civil ( grèves, guerres, émeute, acte de terrorisme , les mesures douanières de quelque nature que ce soit etc…) qui empêcherai ou retarderai totalement ou partiellement l’exécution de ses obligations.

Article n°11 – Litige

Tout litige relatif à l’exécution des présentes conditions générales de ventes est soumis au droit Français.
En cas de litige, le client s’adressera en priorité aux broderies d’Audrey afin de convenir à une solution amiable.
A défaut, le litige sera porter devant le Tribunal de commerce de compétent.






























































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































































Les broderies d'Audrey
14 rue gabriel péri
022590 Etreillers
Tel: 03 23 09 86 80
et/ou 06 25 88 34 05

lesbroderiesdaudrey@gmail.com

N° SIREN : 533460119
TVA non applicable, art.293 B du CGI
Paypal, moyen de paiement,paiement sécurisé
Envoi suivi sous 48h
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Crédit Photos: les broderies d’Audrey tout droits réservés
Les chèques émis en France sont également acceptés.